Déposée le 21 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.F.M.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.F.M.T domicilié(e) 161 bld Henri Sellier, 92150 Suresnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 261 977 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame V. de RIPERT d'ALAUZIER C.F.M.T., Cie des Fermes de la Mer et des Terroirs - France.
La marque DOUNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUNIA est expirée depuis le 21 juin 2003.
C.F.M.T a également déposé les autres marques suivantes : NIAM
S.A.R.L. C.F.M.T. - 161 bld Henri Sellier, 92150 Suresnes - France - SIREN 312261977
Madame V. de RIPERT d'ALAUZIER C.F.M.T., Cie des Fermes de la Mer et des Terroirs - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Viande, Poisson, Volaille, charcuterie et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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